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Phillipe M.

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Il est actuellement possible de changer d’assurance dans les 12 premiers mois suivant la souscription de son emprunt. Depuis le 12 janvier 2018, toutes les personnes qui détiennent un crédit immobilier peuvent désormais changer d’assurance en cours de prêt à chaque date anniversaire du contrat.

Attention, il faut s’y prendre au moins deux mois avant la date d’échéance en envoyant un courrier de résiliation à sa banque, accompagné du nouveau contrat d’assurance. La première étape consiste donc à choisir un nouveau contrat d’assurance. Avec l’ouverture de ce marché, de nombreux courtiers ou comparateurs d’assurances permettent de visualiser en ligne les tarifs de son assurance emprunteur et de calculer les économies potentielles.

Comment résilier

Dans le cas d’un contrat initial souscrit avec la banque, le client devra envoyer un courrier de résiliation à sa banque accompagné du nouveau contrat d’assurance. La banque se chargera ensuite d’effectuer le changement d’assurance. Dans le cas d’un contrat initial en délégation, le client devra d’abord faire sa demande de substitution d’assurance auprès de sa banque prêteuse afin qu’elle puisse valider l’équivalence, avant d’envoyer le courrier de résiliation à son assureur.

Acceptation de l’organisme d’assurance

Ce n’est qu’à réception de la nouvelle attestation d’assurance que le changement deviendra effectif. La banque a ensuite 10 jours ouvrés à compter de la réception du nouveau contrat d’assurance pour formuler son acceptation (ou son refus), et ce obligatoirement par écrit. Si la banque venait à refuser le changement d’assurance, le nouveau contrat d’assurance serait annulé sans frais et le client remboursé des éventuelles mensualités déjà prélevées.

Quelles économies envisager

Les taux d’assurance pratiqués par les banques vont actuellement de 0,30 à 0,42 % pour un emprunteur de moins de 40 ans en bonne santé. Concurrence oblige, ces taux ont tendance à diminuer légèrement mais restent loin des meilleurs taux que proposent les assureurs spécialisés à 0,12 %. Un couple de 38 ans en bonne santé, qui emprunte 200 000 euros sur 20 ans, peut économiser près de 10 000 euros avec une assurance déléguée.

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Ce dispositif présente de nombreux avantages. Le principe est de fixer un plafond de prix pour certains logements. Les villes sont libres de l’appliquer ou non. Toulouse et quelques villes de la Haute-Garonne ont opté pour cette option “Prix Maîtrisés”. Par exemple son plafond à Toulouse est de 3000 € alors que le prix moyen dans le neuf est à 3650 €, soit 20% d’écart ! Renseignez-vous auprès des promoteurs de programmes qui vous intéressent pour savoir s’ils proposent des logements à prix maîtrisés.

Comme toujours dans ces cas-là, il y a un plafond de revenus à ne pas dépasser pour en bénéficier et le bien doit être acheté en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA). Et cerise sur le gâteau, l’accession à Prix maîtrisée est cumulable avec d’autres dispositifs comme le PTZ par exemple. C’est un véritable succès dans la métropole toulousaine. C’est un véritable partenariat gagnant-gagnant entre la ville et les futurs propriétaires. Ces logements sont très souvent situés à proximité des bassins d’emplois, transports en commun,  équipements publics, commerces et services.

PRÊT À TAUX ZÉRO (PTZ)

C’est l’aide de l’Etat la plus importante. Si vous n’avez pas été propriétaire dans les deux dernières années et que vous restez sous le seuil de revenus prévu dans la loi, vous pourrez bénéficier du PTZ. Le quartier où vous achetez influe également sur l’obtention de celui-ci. Vous pourrez financer jusqu’à 40% de votre bien !

PRÊT D’ACCESSION SOCIALE (PAS)

Il a pour objectif de favoriser l’accession à la propriété aux revenus modestes. Il peut financer jusqu’à l’intégralité de votre achat et la durée du crédit peut aller jusqu’à 25 ans !

PRÊT ACTION LOGEMENT (PAL)

Celui-ci s’adresse aux primo-accédants. Suivant vos revenus, votre foyer fiscal et la zone géographique, vous pourrez bénéficier d’aides non négligeables. C’est une piste à explorer également.

 

La nue-propriété

UN INVESTISSEMENT SANS SOUCIS DE GESTION

Le principe est simple, l’investisseur acquiert un bien immobilier de qualité et l’usufruit est assuré par un bailleur social ou institutionnel pendant une durée minimum de 15 ans. L’entretien, les travaux et les charges sont à la charge de l’usufruitier ! Renseignez-vous auprès des promoteurs qui opèrent sur une zone qui vous intéresse, la formule 2018 de la nue-propriété est très intéressante.

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L’automne arrivant, la rentrée scolaire passée, c’est le moment de se pencher sur vos projets immobiliers. Acheter dans le neuf reste le but poursuivi par un pourcentage important de Français. La région toulousaine, en particulier les villes intégrées à Toulouse Métropole, restent un investissement intéressant si on le compare aux autres métropoles françaises. Jusqu’à quand ? Personne ne le sait mais beaucoup de professionnels pensent que les prix monteront singulièrement à terme. Trois bonnes raisons d’investir : des avantages financiers (lois de défiscalisation), des prix qui sont assez stables et des normes techniques dans le neuf qui vous garantissent un produit de qualité. C’est donc le moment d’investir à Toulouse ! Diagonale vous indique quelques bons plans dont vous pourrez peut-être profiter…

Pourquoi acheter à Toulouse ?

Les raisons sont nombreuses mais les plus importantes sont une démographie galopante (4,5%), un pôle d’activités de premier plan, que ce soit dans l’aéronautique, l’espace, la santé, l’agroalimentaire, aéronautique. Une ville étudiante très dynamique qui donne au marché locatif une véritable stabilité et pérennité.

Par ailleurs, la ville poursuit la densification de son tissu économique avec des pôles comme EcoSudOuest, Montaudran Aerospace, le Quai des Savoirs ou bien l’Oncopole. Les importants travaux dans le centre ville et la vie culturelle ne font qu’améliorer l’attractivité de la Ville Rose et de toute l’agglomération.

Rachat de prêt

PLUS QUE JAMAIS D’ACTUALITÉ

Même si cela a été moins rapide et spectaculaire qu’en 2016, les taux des prêt immobiliers baissent sensiblement depuis le début de l’année pour atteindre les niveaux de l’automne 2016. Aussi, tous les emprunteurs qui ont laissé passer l’occasion il y a deux ans, doivent se faire racheter leur prêt. 

En quoi cela consiste-il ? Simplement à demander à une autre banque de reprendre le prêt fait dans un établissement concurrent, à de meilleures conditions.

Qui est concerné ? A priori tous les emprunteurs ayant effectué un prêt immobilier entre 2008 et 2015, surtout si l’assurance décès invalidité du prêt a été effectué auprès de l’établissement prêteur. En effet, c’est aussi sur les assurances emprunteurs, dont le coût a fortement baissé ces dernières années, que des économies peuvent être effectuées. Même s’il est désormais possible de changer d’assurance sans changer de banque, il y a des gains à réaliser lors d’un rachat de prêt. En effet, grâce à la baisse de taux, le rachat peut soit induire une durée de prêt plus courte (donc à gagner sur les intérêts et l’assurance), soit à conserver la durée et pouvoir faire des travaux, ou plus simplement gagner du pouvoir d’achat en payant moins chaque mois.

A titre d’exemple, pour un prêt de 265.000 € effectué en décembre 2015 pour des mensualités de 1.202,00 € (hors assurance) sur 25 ans , il reste à ce jour 243.539 € sur 267 mois. Le client doit emprunter 250.000 € (pénalités de remboursement anticipées éventuelles, frais de garantie et de dossier inclus) pour faire racheter son prêt. Il va alors payer des mensualités 1.113,48 € s’il garde la même durée (gain de 23.634 € sur la durée restante) ou gagner 23 mois de remboursement s’il garde la même mensualité. A ces gains, il faut également ajouter le gain éventuel sur les assurances.

Bien sur, chaque cas est différent et mérite d’être étudié. Venez nous rencontrer dans nos agences pour faire effectuer l’étude de votre cas. Bien sur, celle-ci est gratuite, nous vous conseillerons au mieux de vos intérêts et vous ferons bénéficier des conditions avantageuses que nous avons négocié pour vous auprès de nos partenaires.

*exemple réalisé avec un couple de cadre non fumeur 36 et 37 ans, taux nominal du prêt de 1.60%*, TEG de 1.87 %.

 

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Comment vendre pour faire construire

La vente de son logement doit être bien préparée lors de la construction de sa maison pour maîtriser son budget. Du choix du crédit à la mise en vente de son bien, nos conseils. A quel moment vendre son logement ? C’est la question que vous allez vous poser si vous faites construire votre maison. Une décision qui aura un impact sur vos capacités financières.  Les coûts seront en effet différents si vous vendez votre bien peu de temps avant la livraison de votre maison ou juste après avoir signé votre contrat de construction de maison individuelle.

VENDRE SON LOGEMENT PENDANT LA CONSTRUCTION DE SA MAISON 

Vous devrez utiliser soit un crédit relais, soit un prêt achat-revente pour f nancer votre projet de construction. Le premier vous permet de bénéficier d’une avance sur la vente de votre bien représentant entre 60 et 80% de sa valeur estimée, déduite des capitaux restants dus (CRD). Ce prêt peut être complété par un autre crédit immobilier pour assurer le financement de votre projet si le produit de la vente est insuffisant. Chaque mois, vous paierez les intérêts de votre crédit relais tant que vous n’aurez pas vendu, les taux d’intérêt étant bas, le coût est modique.

LES ATOUTS DU PRÊT ACHAT-REVENTE

Autre financement possible : un prêt achat-revente, une formule plus souple qu’un crédit relais. Ce prêt finance le rachat du crédit actuel, le projet de construction, les frais de notaire et le déménagement. L’acquéreur paiera chaque mois son échéance de crédit dès la mise en place du financement. Ce prêt peut financer le projet de construction du client pendant trois ans ce qui lui permet de bénéficier d’un délai plus long pour vendre son bien. Autre avantage : il ne paiera pas d’intérêts intercalaires lors du déblocage des fonds.

LE BON MOMENT POUR VENDRE SON LOGEMENT

Vous devrez ensuite choisir le bon moment pour vendre. Un projet de construction durant en moyenne 18 mois, un délai comprenant la conception du projet, le dépôt du permis de construire, le recours des tiers et les travaux, mieux vaut ne pas mettre en vente trop tôt. Ce serait dommage de ne pas profiter d’une éventuelle hausse des prix. Le bon timing, c’est de vendre son bien lorsque les travaux de la maison débutent. Le client bénéficie alors de 8 à 10 mois pour conclure sa vente, conseille Fabien Cuminal, directeur général du groupe Cofidim, un constructeur de maisons individuelles qui regroupe les marques Le Pavillon français et Maisons Sésame. L’objectif étant de faire coïncider la vente de son bien avec l’emménagement dans sa nouvelle maison. Ce qui n’est pas toujours possible, un décalage de quelques mois étant fréquent.

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Diffus ou lotissement, vous avez un doute sur les caractéristiques géologiques de votre terrain ? Pour les dissiper, faites réaliser une étude de sol par un géotechnicien. Vous connaîtrez ainsi le type de fondations à employer et leur dimensionnement. Vous bâtirez sur de bonnes bases et vous pourrez calculer dès le départ le prix global de votre construction. Attention : les prix affichés par les constructeurs s’entendent hors adaptation au terrain. Vous devrez ajouter ce poste au coût de la construction.

EN LOTISSEMENT

Ces parcelles sont raccordées aux réseaux (eau, gaz, électricité, assainissement collectif, etc.), ce qui est matérialisé par un coffret technique en limite de parcelle. Autre point important : le bornage est toujours effectué puisqu’en lotissement, il est obligatoire.

TOUT COMPRIS 

Le lotissement compte des équipements collectifs et des espaces paysagers. Les aménageurs assortissent leurs lots de nombreuses protections, comme la garantie de surface au mètre carré près », ajoute Pascale Poirot. Bref, plus chers au départ, les terrains en lotissement vous permettent de réduire les frais qui peuvent survenir par la suite.

NOUVELLE GARANTIE

La loi portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (loi Elan), adoptée mi-2018, change la donne. Avec ce texte, le vendeur d’un terrain à bâtir doit désormais fournir une étude de sol à son acquéreur. Cette nouvelle mesure, très sécurisante pour ceux qui font construire, concerne les vendeurs particuliers mais aussi les aménageurs- lotisseurs.

SÉCURISER LE PROJET DE CONSTRUCTION

Avec une étude de sol, vous évitez les mauvaises surprises une fois le chantier commencé. Sachez en effet que des fondations spéciales (micro-pieux pour stabiliser une maison située sur un sol instable) peuvent coûter plus de 15.000 €. Quant au coût de l’étude de sol, comptez dans les 1.500 € en moyenne. Le prix de la tranquillité !

L’ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE

Elle sert à mettre en oeuvre la garantie décennale en dehors de toute recherche de responsabilité. Comment ça marche ? Si un problème apparaît sur le gros oeuvre de la maison (désordre de nature décennale en langage juridique) dans les dix ans qui suivent la réception de la maison, l’assureur vous indemnise puis se retourne contre les fautifs. Combien ça coûte ? 2 à 3 % du prix de la maison si vous passez par un constructeur sous CCMI-loi de 1990, 5 à 6 % du prix si vous la souscrivez à titre  individuel. Un conseil : si l’un de vos interlocuteurs vous dit que la dommages-ouvrage n’est pas obligatoire, passez votre chemin !

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A l’approche du Salon de l’Immobilier de Toulouse, Diagonale voulait en profiter pour vous épauler  pour vos envies de neuf, que ce soit pour construire votre maison ou les bons plans pour acheter votre appartement. Nous débuterons ce dossier par ce qui est considéré comme le rêve de la majorité des Français : construire, ou plutôt, faire construire sa maison. C’est l’assurance d’avoir  plus d’espaces, des pièces sur-mesure adaptées à vos besoins et un espace extérieur utilisable que ce soit en véranda, pergola ou jardin.

 

Faites vos comptes

Commencez par calculer votre budget en fonction de vos revenus et de vos économies. C’est le meilleur moyen pour ne pas être déçu et c’est ce qui définira vos possibilités en termes d’architecture, de plans, de matériaux, d’équipements et d’aménagements. Calculez votre capacité d’emprunts sachant que votre mensualité ne peut pas dépasser le tiers de vos revenus en déduisant de ceux-ci la mensualité de vos autres crédits.

Un conseil : gardez un peu de marge de manoeuvre financière pour faire face à d’éventuelles dépenses imprévues. Faites attention aux plans de financement trop tendus, qui peuvent vous mettre en difficulté en cas de dépenses inattendues.

 

Droit de mutation & taxes

FRAIS DE NOTAIRE

Acheter un terrain à bâtir, c’est bien sûr en payer le prix. Vous devrez aussi vous acquitter des frais de notaire. Ils comprennent les droits de mutation (5,80 % dans la plupart des départements), la rémunération du notaire, la contribution de sécurité immobilière et des dépenses liées à des formalités (obtention des extraits cadastraux par exemple). Au total comptez entre 7 et 8 % du prix du terrain pour l’ensemble de ces frais de notaire.

LA TAXE D’AMÉNAGEMENT

Elle est exigible dès que vous avez obtenu votre permis de construire. Elle se calcule à partir de la surface de plancher de votre maison (les 100 premiers mètres carrés ne sont pas pris en compte si vous bénéficiez d’un prêt à taux 0 %), en fonction d’un taux défini par la commune et le département. Pour évaluer la taxe, renseignez-vous au service des impôts de la commune. Elle doit être versée dans les douze mois qui suivent l’obtention du permis, en une seule fois si son montant est inférieur à 1.500 € et en deux fois pour les montants supérieurs. Cette taxe est détaillée sur le site www.service-public.fr.

 

Les frais techniques pour le terrain

LE TARIF POUR LA VIABILITÉ

dépend de la proximité de ces réseaux par rapport à la parcelle. A titre purement indicatif (chaque cas est particulier), comptez entre 7.000 et 15.000€. Vous l’aurez donc compris : renseignez-vous sur cette question avant de signer pour intégrer ces dépenses dans votre budget.

BORNAGE

Toujours pour les terrains isolés, vérifiez si le bornage est réalisé. Ce n’est pas le cas ? Vous devrez procéder à cette opération en recourant à un géomètre expert. Le coût moyen varie de 700 à 1.500 € selon la surface de la parcelle. Vous pourrez partager ces frais avec vos voisins. Le bornage est important. Il vous permet de connaître précisément les limites de votre propriété, ce qui est toujours utile pour entretenir de bonnes relations de voisinage.

L’ACCÈS AU CHANTIER

a un impact sur le prix du projet. S’il est simple, pas de problème. Mais si les artisans et les entreprises doivent porter les matériaux sur une longue distance faute de pouvoir garer les camions en limite de propriété, vous devrez prévoir des frais supplémentaires. Ils sont chiffrés au cas par cas.

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Ce mois-ci, Diagonale a décidé d’aller à la rencontre d’un personnage, sûrement connu des paroissiens de l’ouest toulousain, mais pas obligatoirement du grand public. Et l’on ne vous cache pas que nous souhaitions un peu changer des habituels chefs d’entreprise et commerçants qui nous font l’honneur de répondre à notre petite interview mensuelle. Un peu de spiritualité ne nous fera pas de mal en ces temps perturbés …

Diagonale : Bonjour Jean-Théophile, tout d’abord, expliquez-nous comment est venu votre attirance pour l’église ?

Jean-Théophile Kouassi : Tout d’abord, il faut dire que je suis issu d’une famille ivoirienne très chrétienne, des parents croyants et pratiquants où les 9 enfants ont baigné tout petit dans cette éducation. Il se trouve aussi, même si c’est un détail, que notre maison donnait sur le séminaire situé sur la colline voisine dans la ville de Gagnoa en Côte d’Ivoire. Mais cela n’explique pas tout. Il se trouve qu’à 5 ans, en assistant à une messe, donnée d’ailleurs par un prêtre français, j’ai ressenti l’appel de Dieu. Difficilement explicable mais une chose est sûre, c’est qu’à partir de ce jour-là, ma voie était tracée et je savais quel chemin suivre.

Et donc, quel a été votre chemin après cette révélation ?

Même si mon père était perplexe sur mes capacités à suivre ce parcours, je suis rentré au petit séminaire à l’âge de 12 ans. Puis, j’ai effectué toute ma scolarité au petit, moyen et grand séminaire (2 ans d’étude de philosophie) avant de démarrer les études supérieures qui consistaient à cette époque à suivre 4 ans de théologie. Et c’est le 15 août 1988 que je suis ordonné prêtre à l’archi diocèse de Gagnoa par Monseigneur Noël Kokora Tekry et affecté à Divo où je resterai jusqu’en 1994.

Et par la suite, qu’est ce qui vous a amené jusqu’à Toulouse ?

Après avoir fait un remplacement à Saint-Gaudens, j’y ai été affecté en juillet-août 96 alors que j’avais repris mes études de théologie. Mon parcours français a démarré à ce moment-là à Saint-Gaudens et s’est prolongé jusqu’en 2001 à Blagnac puis à Colomiers en 2016.

Qu’est ce qui a pu vous marquer durant tout ce parcours de vie ?

Tout d’abord, la confirmation de l’importance du coeur et de la verticalité ou de la spiritualité. Je suis toujours étonné, même si je le constate régulièrement, par ce mélange de délicatesse et de puissance que l’on peut trouver dans le coeur d’un enfant. Et l’on en a pas toujours conscience. C’est dommage que tant de matérialité brûle cette puissance que nous avons tous. Il y a d’ailleurs un retour et un besoin de spiritualité que l’on ressent chez beaucoup de personnes. Et cela peut s’exprimer de différentes manières.

Quels sont vos projets à venir ?

Même si vous pouvez constater que je suis Ivoirien avant tout, mais quand même, pas mal Toulousain… je prévois de retourner un jour chez moi. J’ai un projet personnel qui me tient vraiment à coeur : construire une école à Divo qui permettra à quelques jeunes Ivoiriens de suivre une scolarité sans les problèmes de transport et d’hébergement qu’ils peuvent avoir aujourd’hui et qui, bien sûr, les freine dans leur développement personnel et leurs possibilités professionnelles. Le but étant de trouver leur place en Côte d’Ivoire que ce soit pour eux ou pour le développement de notre pays.

Merci pour cet entretien et je tiens à vous dire que Diagonale vous souhaite bonne chance pour vos projets à venir.

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Cette loi qui vient d’être votée le 12 juin va modifier l’environnement immobilier dans beaucoup de domaines. Nous vous proposons de faire un petit tour d’horizon des principales applications.

  • Les locations saisonnières sur Airbnb – Les contrôles et les sanctions civiles en matière de locations courte durée à des fins touristiques seront renforcés, tant à l’encontre des loueurs que des plateformes comme Airbnb.
  • Réforme des logements HLM – Le gouvernement souhaite quintupler les ventes annuelles de logements sociaux, ce qui permettra aux bailleurs sociaux de construire davantage. L’objectif ambitieux est d’atteindre 40 000 ventes par an, ce qui génèrerait 2 milliards d’euros par an.
  • Création d’un bail mobilité pour une durée de un à dix mois non reconductible, particulièrement adapté pour les personnes en formation professionnelle, en études supérieures ou en contrat d’apprentissage.
  • Les logements neufs deviendront “évolutifs” et non plus “accessibles”. Au sein de chaque bâtiment à usage d’habitation ou à usage mixte, seul un dixième des logements devront être accessibles, les autres seront évolutifs ou adaptables à la perte d’autonomie et au vieillissement (cloisons amovibles …)
  • Délais de recours raccourcis pour les permis de construire et ramenés à 10 mois contre 18 ou 24 aujourd’hui. Les transactions financières au bénéfice d’associations seront interdites, afin de dissuader celles-ci de marchander leur désistement.
  • La transformation de bureaux en logements sera également facilitée. L’équilibre économique de ces lourdes et coûteuses opérations sera amélioré grâce à un “bonus de constructibilité” qui est passé de 10 à 30%.

Vous trouverez tout le détail de cette nouvelle loi ELAN sur droitfinances.commentcamarche.com

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Le principe est que pour les locations nues, la sous-location est interdite par la loi sauf accord exprès du bailleur C’est la même chose pour les locations meublées, mais uniquement pour les contrats signés après le 27 mars 2014.

Attention ! La loi précise que le locataire ne peut pas percevoir, via la sous-location, un loyer supérieur à celui qu’il acquitte lui-même. Le locataire ne peut donc espérer traiter « dans l’ombre » avec un sous-locataire.  Le sous-loyer ne peut dépasser un certain seuil.

Ce principe résulte de la jurisprudence de la Cour de cassation : « Le prix du loyer au mètre carré de surface habitable des locaux sous-loués ne peut excéder celui payé par le locataire principal » (Cass. civ. 3e, 19 septembre 2006). Par conséquent, le sous-locataire (et non le propriétaire) peut légitimement réclamer au locataire principal le paiement de la différence entre le sous-loyer qui lui est demandé et le loyer principal acquitté.

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Orages violents, pluies diluviennes… les intempéries se succèdent quelles que soient les saisons, mais particulièrement dans la période estivale. Les dégâts qui en sont la conséquence aussi. Mais que pouvez-vous attendre de votre assureur ?  

Quelle assurance faire jouer ?

Si vous aviez souscrit une assurance “multirisques habitation”, vous êtes obligatoirement assuré contre les dégâts liés aux catastrophes naturelles. Il s’agit des dommages couverts par la garantie “tempête,  neige, grêle”. Si vous êtes propriétaire occupant, il va falloir faire jouer votre assurance. En revanche, si vous êtes locataire, votre assurance remboursera le mobilier et les détériorations à l’intérieur de l’habitation. Pour les dégâts relatifs aux murs et à la toiture : cela concerne l’assurance du propriétaire bailleur.

Sous quel délai déclarer ?

Dans les 5 jours qui suivent le sinistre, vous devez faire votre déclaration à votre assurance par lettre recommandée, en indiquant : vos coordonnées, numéro du contrat d’assurance, description du sinistre, liste chiffrée des biens endommagés… Le tout doit être accompagné de photos, factures, preuves d’achat… Ce délai est porté à 10 jours, à partir de la publication de l’arrêté, en cas de catastrophe naturelle.

Quelle indemnisation en cas de sinistre ?

Tout dépend du contrat que vous avez souscrit. La garantie de catastrophe naturelle concernera les biens couverts par le contrat, dans la limite des plafonds garantis, c’est-à-dire un montant maximald’indemnisation.

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